Plan Local d’Urbanisme (PLU)
- Modification de droit commun n°1 du Plan Local d’Urbanisme.
Approbation de la modification de droit commun n°1 du PLU
Délibération n°2025-52 Approbation de la modification de droit commun n°1 du PLU
Prise en compte des avis des personnes publiques associées_Modification de droit commun n°1 du PLU
Rapport de présentation_Modification de droit commun n°1 du PLU
Plan de zonage secteur Présilly_Modification de droit commun n°1 du PLU
Plan de zonage secteur Le Châble_Modification de droit commun n°1 du PLU
Plan de zonage ensemble de la Commune_Modification de droit commun n°1 du PLU
Règlement écrit_Modification de droit commun n°1 du PLU
Rapport et conclusions d’enquête publique :
Rapport d’enquête publique_Modification de droit commun n°1
Conclusions d’enquête publique_Modification de droit commun n°1
Rapport de présentation :
Rapport de présentation_Modification de droit commun n°1
Avis des PPA :
Avis Etat_Modification de droit commun n°1
Avis Haute-Savoie Le Département_Modification de droit commun n°1
Avis MRAE_Modification de droit commun n°1
Avis CCG_Modification de droit commun n°1
Avis CCI Haute-Savoie_Modification de droit commun n°1
Avis Genevois Français-Pôle métropolitain_Modification de droit commun n°1
Avis Mairie de Beaumont_Modification de droit commun n°1
Avis NATRAN_Modification de droit commun n°1
Arrêtés :
Arrêté n°2025-53 de mise à l’enquête publique de la Modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme
Arrêté n°2025-30 prescrivant la Modification de Droit Commun N°1 du Plan Local d’Urbanisme
- Mise à jour des annexes du PLU
Carte des aléas :
– Arrêté portant sur la mise à jour plan local d’urbanisme en raison de la modification de la carte des aléas : AR2025_72 Mise à jour du PLU en raison de la modifcation de la carte des aléas
– Mise à jour de la carte des aléas naturels, elle remplace les pages 24 et 25 de l’annexe du plan local d’urbanisme approuvé le 14.06.2018 : Annexe_Atlas cartographique_Carte des aléas naturels mise à jour
– Risques naturels, fiche technique élaborée à l’intention des instructeurs ADS : Fiche technique_Mise à jour du PLU en raison de la modifcation de la carte des aléas
- Plan local d’urbanisme approuvé le 14.06.2018
Vous trouverez ci-après les liens vous permettant de télécharger l’ensemble des documents.
Délibération du CM en date du 14.06.2018 : DELIBERATION 2018-21 PLU
Annexe de la délibération : 12171_ANNEXE DELIBERATION (1)
Caractère exécutoire : certificat administratif
Rapport de présentation Tome 1 : 1.1 RP TOME I_APP et tome 2 : 1.2 RP TOME II_APP
Dont les annexes atlas cartographique : Annexe_Atlas cartographique : modification de la carte des aléas présentée dans cette annexe, se référer à la modification ci-dessus dans « Mise à jour des annexes du PLU », et les bâtiments remarquables : Annexe_Bâtiments remarquables
PADD : 2.1 PADD_APP et carte PADD :
Orientations d’Aménagement et de Programmation Zonage : 3 OAP_APPROBATION
Zonage : 2018-06-06 PRESILLY 5000 couleur 2018-06-06 PRESILLY 5000 NB
Zoom sur Le Châble, le Chef-lieu, Coteaux du Salève, Petit Châble, l’Hotelier et Beauregard : 2018-06-06 PRESILLY zooms couleur
Règlement : 4 REGLEMENT_APPROBATION
Annexes :
sanitaires
– en eaux pluviales : Phase 1Phase 2.2Phase 3
– en eau potable :6.2.2 EAU POTABLE_ARR
– schéma directeur assainissement : 6.2.3 ASSAINISSEMENT_ARR
Carte des aléas
– dossier prévention des risques : 6.2.1 DOSSIER PREVENTION RISQUES_APP
– tableau des aléas :6.2.2 TABLEAU ALEAS_APP
– carte des aléas 1 : 6.2.3 CARTE ALEAS1_APP
– carte des aléas 2 : 6.2.4 CARTE ALEAS2_APP