– Arrêté portant sur la mise à jour plan local d’urbanisme en raison de la modification de la carte des aléas : AR2025_72 Mise à jour du PLU en raison de la modifcation de la carte des aléas
– Mise à jour de la carte des aléas naturels, elle remplace les pages 24 et 25 de l’annexe du plan local d’urbanisme approuvé le 14.06.2018 : Annexe_Atlas cartographique_Carte des aléas naturels mise à jour

– Risques naturels, fiche technique élaborée à l’intention des instructeurs ADS : Fiche technique_Mise à jour du PLU en raison de la modifcation de la carte des aléas

Plan local d’urbanisme approuvé le 14.06.2018

Vous trouverez ci-après les liens vous permettant de télécharger l’ensemble des documents.

Délibération du CM en date du 14.06.2018 : DELIBERATION 2018-21 PLU
Annexe de la délibération : 12171_ANNEXE DELIBERATION (1)

Caractère exécutoire : certificat administratif

Rapport de présentation Tome 1 : 1.1 RP TOME I_APP et tome 2 : 1.2 RP TOME II_APP
Dont les annexes atlas cartographique : Annexe_Atlas cartographique : modification de la carte des aléas présentée dans cette annexe, se référer à la modification ci-dessus dans « Mise à jour des annexes du PLU », et les bâtiments remarquables : Annexe_Bâtiments remarquables

PADD : 2.1 PADD_APP et carte PADD :

Orientations d’Aménagement et de Programmation Zonage : 3 OAP_APPROBATION

Zonage : 2018-06-06 PRESILLY 5000 couleur 2018-06-06 PRESILLY 5000 NB
Zoom sur Le Châble, le Chef-lieu, Coteaux du Salève, Petit Châble, l’Hotelier et Beauregard : 2018-06-06 PRESILLY zooms couleur

Règlement : 4 REGLEMENT_APPROBATION

Annexes :
sanitaires
– en eaux pluviales : Phase 1 Phase 2.2 Phase 3
– en eau potable :6.2.2 EAU POTABLE_ARR
– schéma directeur assainissement : 6.2.3 ASSAINISSEMENT_ARR

Carte des aléas
– dossier prévention des risques : 6.2.1 DOSSIER PREVENTION RISQUES_APP
– tableau des aléas :6.2.2 TABLEAU ALEAS_APP
– carte des aléas 1 : 6.2.3 CARTE ALEAS1_APP
– carte des aléas 2 : 6.2.4 CARTE ALEAS2_APP