Urbanisme

Plan Local d’Urbanisme (P.L.U.)

Le nouveau P.L.U. de la commune a été approuvé par le conseil municipal en date du 14.06.2018.
Il est désormais exécutoire.

Vous trouverez ci-après les liens vous permettant de télécharger l’ensemble des documents.

Délibération du CM en date du 14.06.2018 : DELIBERATION 2018-21 PLU
Annexe de la délibération : 12171_ANNEXE DELIBERATION (1)

Caractère exécutoire : certificat administratif

Rapport de présentation Tome 1 : 1.1 RP TOME I_APP et tome 2 : 1.2 RP TOME II_APP
Dont les annexes atlas cartographique : Annexe_Atlas cartographique et les bâtiments remarquables : Annexe_Bâtiments remarquables

PADD : 2.1 PADD_APP et carte PADD :

Orientations d’Aménagement et de Programmation Zonage : 3 OAP_APPROBATION

Zonage : 2018-06-06 PRESILLY 5000 couleur 2018-06-06 PRESILLY 5000 NB
Zoom sur Le Châble, le Chef-lieu, Coteaux du Salève, Petit Châble, l’Hotelier et Beauregard : 2018-06-06 PRESILLY zooms couleur

Règlement : 4 REGLEMENT_APPROBATION

Annexes :
sanitaires
– en eaux pluviales : Phase 1Phase 2.2Phase 3
– en eau potable :6.2.2 EAU POTABLE_ARR
– schéma directeur assainissement : 6.2.3 ASSAINISSEMENT_ARR

Carte des aléas
– dossier prévention des risques : 6.2.1 DOSSIER PREVENTION RISQUES_APP
– tableau des aléas :6.2.2 TABLEAU ALEAS_APP
– carte des aléas 1 : 6.2.3 CARTE ALEAS1_APP
– carte des aléas 2 : 6.2.4 CARTE ALEAS2_APP